QUAD PASSION 88

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fin de la circulaire olin !!!

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1 fin de la circulaire olin !!! le Dim 4 Déc - 3:06

titi67

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Super raleur
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ca y est cette fois c’est fait la circulaire est signée par NKM.


enfin la fin de la notion de carrossabilité cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers

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2 Re: fin de la circulaire olin !!! le Dim 4 Déc - 10:34

Ni Ke Mook Very Happy

c'est quoi NKM ?

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3 Re: fin de la circulaire olin !!! le Dim 4 Déc - 13:36

Ces qui plutôt, Le ministre de l'écologie si je raconte par de connerie a Titi de confirmer

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4 Re: fin de la circulaire olin !!! le Dim 4 Déc - 22:37

c'est ça steph, NKM - Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie.

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5 Re: fin de la circulaire olin !!! le Lun 5 Déc - 17:07

Et elle ressemble à quoi cette circulaire Question On peut voir son contenu quelque part Question

J'espère en tout cas que pour une fois elle nous est positive, mais vu ton message ça se pourrait bien Wink

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6 Re: fin de la circulaire olin !!! le Lun 5 Déc - 20:21

titi67

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Super raleur
Super raleur
dit et tu bien adherent codever???
vous esperer quoi en restant bien sagement dans votre coin !!!
oui c'est une bonne nouvelle cela fait 2 ans que des benevole s'en occupe pour vous !!!
pour plus de renseignements adherer Suspect la vous verrer le contenu scratch



abalone03 a écrit:Et elle ressemble à quoi cette circulaire Question On peut voir son contenu quelque part Question

J'espère en tout cas que pour une fois elle nous est positive, mais vu ton message ça se pourrait bien Wink

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7 Re: fin de la circulaire olin !!! le Lun 5 Déc - 20:22

titi67

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encore un illettré du 54 lol!

stephnancy54 a écrit:Ni Ke Mook Very Happy

c'est quoi NKM ?

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8 Re: fin de la circulaire olin !!! le Mar 6 Déc - 13:13

titi67 a écrit:dit et tu bien adherent codever???
vous esperer quoi en restant bien sagement dans votre coin !!!
oui c'est une bonne nouvelle cela fait 2 ans que des benevole s'en occupe pour vous !!!
pour plus de renseignements adherer Suspect la vous verrer le contenu scratch



abalone03 a écrit:Et elle ressemble à quoi cette circulaire Question On peut voir son contenu quelque part Question

J'espère en tout cas que pour une fois elle nous est positive, mais vu ton message ça se pourrait bien Wink

Tu as raison, je ne suis pas adhérent codever Embarassed C'est grave, mais tous les ans je me dis que je dois le faire, et quand j'y pense, on est l'année d'après Rolling Eyes

Ben merci aux bénévoles alors, même si je mène mes actions par chez moi et ça fonctionne plutôt bien Wink
Mais c'est vrai qu'avoir un appui officiel pourrais simplifier la chose Very Happy

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9 Re: fin de la circulaire olin !!! le Mer 28 Déc - 1:40

cheers
est voila cheers



http://www.codever.fr/news/files/99COM_20111227_Circulaire_Olin_amendee_2.pdf

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10 Re: fin de la circulaire olin !!! le Jeu 29 Déc - 11:41

Salut Loïc,

Petite question suite à l'amendement de la circulaire Olin.
Il est marqué que :
" • les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige "
Est ce que cela nous donne accés aux chemins des forets domaniales?

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11 Re: fin de la circulaire olin !!! le Dim 1 Jan - 5:57

titi67

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Super raleur
Super raleur
en forets domaniales , comme dans toute autre foret il y a des chemins qui sont ouvert a la circulation , si non ils sont materialiser par des panneaux reglementaire.

que cela plaise ou pas a certain, geek

rouler et faites vous plaisir, et si vous renconter nos detracteurs ignorez les , comme le fait le reste de la france lors des elections Very Happy

reproductions interdites sous peines de sanctions

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12 Re: fin de la circulaire olin !!! le Dim 1 Jan - 23:19

Viouu


Admin
titi67 a écrit:en forets domaniales , comme dans toute autre foret il y a des chemins qui sont ouvert a la circulation , si non ils sont materialiser par des panneaux reglementaire.

que cela plaise ou pas a certain, geek

rouler et faites vous plaisir, et si vous renconter nos detracteurs ignorez les , comme le fait le reste de la France lors des élections Very Happy

reproductions interdites sous peines de sanctions
je ne te conseillerai pas de cette tacon la, en domaniale on est soumis au code forestier pur et dur qui date de napoléon 3.
Dans tous les cas pour les chemins privés donc aussi ceux du domaine seule les juges font fois donc c'est encore ambiguë.
En faite seul la notion de carrossabilité à été enlever, mais les pistes de débardage sont toujours interdites panneau ou pas, les chemins servant à délimité deux parcelles forestières le sont aussi et ceux sans panneau.
Je vous en parlerai prochainement notamment à l ag codever.

cdlt

Loïc

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